Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Compléments de gestion : impôts indirects 2/2

2024-2025

Informations Générales
Code
CE-P2-COMGES-165-C
Type
Obligatoire
Responsable
MAZZEO Rosaria
Mode d'évaluation
Epreuve pondérée
Année académique
2024-2025
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Théorie
24
Pratique
0
Crédits
2
Liste des AAs
Période
Q2
Pondération
100.00%
Théorie
24
Pratique
0

Objectifs en rapport avec le référentiel de compétences du programme

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe

  • Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités
  • Négocier, argumenter et défendre les dossiers
  • Structurer sa pensée et s'exprimer, par écrit et oralement, en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  • S'assurer de la cohérence et de la pertinence des données
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales

S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission

  • Mettre en place des outils de gestion des flux d'information économique et comptable (collecter les informations, classer et archiver les documents, ...)
  • Mettre à jour la documentation
  • Gérer des projets complexes, établir un échéancier et s'assurer du respect des délais

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution

  • Travailler, tant en autonomie qu'en équipe, dans le respect de la culture de l'entreprise
  • Collaborer à la résolution de problèmes complexes avec méthode, rigueur, proactivité et créativité
  • Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  • Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur
  • Utiliser des logiciels comptables et de gestion et exploiter les résultats intermédiaires et définitifs

Objectifs général et cohérence pédagogique

L’unité d’enseignement vise à permettre à l’étudiant.e, en utilisant entre autres le Code TVA, :
- de maîtriser le mécanisme de la T.V.A. ;
- de connaître et appliquer le fonctionnement des divers régimes d'assujettissement TVA ;
- de déterminer le type d'assujettissement et les opérations assujetties ;
- d'établir la déclaration à la T.V.A. et les documents connexes, y compris pour les opérations internationales usuelles, en identifiant clairement leurs éléments ;
- d’appliquer les dispositions du Code de la T.V.A. pour justifier et régulariser les déclarations usuelles ;
- de synthètiser l'information et de savoir la présenter clairement.
Il sera tenu compte des éléments suivants :
• la capacité d'analyse ;
• la pertinence des procédures appliquées ;
• la logique de l'argumentation ;
• le niveau de précision et de clarté dans l'emploi du langage fiscal.

Connaissances et compétences préalables

Cours de bloc 1 et de bloc 2 d'impôts indirects.
Cours de comptabilité générale.