2024-2025
Code | Type | Responsable | Mode d'évaluation | Année académique | |
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CE-P2-COMGES-165-C | Obligatoire | MAZZEO Rosaria | Epreuve pondérée | 2024-2025 | |
Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Crédits | |
français | français | 24 | 0 | 2 |
Libellé AA | Période | Théorie | Pratique | Pondération | |
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Compléments de gestion : impôts indirects 2.2 | Q2 | 24 | 0 | 100.00% |
Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe
Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique
S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission
S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution
Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable
L’unité d’enseignement vise à permettre à l’étudiant.e, en utilisant entre autres le Code TVA, :
- de maîtriser le mécanisme de la T.V.A. ;
- de connaître et appliquer le fonctionnement des divers régimes d'assujettissement TVA ;
- de déterminer le type d'assujettissement et les opérations assujetties ;
- d'établir la déclaration à la T.V.A. et les documents connexes, y compris pour les opérations internationales usuelles, en identifiant clairement leurs éléments ;
- d’appliquer les dispositions du Code de la T.V.A. pour justifier et régulariser les déclarations usuelles ;
- de synthètiser l'information et de savoir la présenter clairement.
Il sera tenu compte des éléments suivants :
• la capacité d'analyse ;
• la pertinence des procédures appliquées ;
• la logique de l'argumentation ;
• le niveau de précision et de clarté dans l'emploi du langage fiscal.
Cours de bloc 1 et de bloc 2 d'impôts indirects.
Cours de comptabilité générale.