Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
ISOC 2/1

2024-2025

Informations Générales
Code
CE-P2-COMPTA-104-C
Type
Obligatoire
Responsable
  • HASSAINI Farida
  • CUSUMANO Christophe
Mode d'évaluation
Epreuve pondérée
Année académique
2024-2025
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Théorie
24
Pratique
0
Crédits
3
Liste des AAs
Impôts directs (ISOC 1) 2.1
Code: E-CCPT-432
Période
Q1
Pondération
100.00%
Théorie
24
Pratique
0

Objectifs en rapport avec le référentiel de compétences du programme

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  • Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur
  • Établir les comptes annuels, les documents fiscaux et leurs annexes

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe

  • Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités
  • Fournir les informations comptables, financières, juridiques et fiscales, lors de la création, de la gestion et de la restructuration d'entreprises

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  • S'assurer de la cohérence et de la pertinence des données
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales
  • Établir le diagnostic de la situation comptable, fiscale et financière d'une entreprise, cerner et définir les problématiques éventuelles et proposer des solutions et recommandations

S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission

  • Mettre à jour la documentation
  • Assurer le suivi de ses dossiers

Objectifs général et cohérence pédagogique

*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.

Connaissances et compétences préalables

*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent l’Impôt des Sociétés en Belgique.
*Pouvoir réaliser correctement, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, une déclaration fiscale à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir calculer, à partir d’une déclaration fiscale donnée ou réalisée, le montant final d’impôt à l’ISOC en Belgique.
*Pouvoir déterminer, à partir d’une situation concrète et/ou d’éléments comptables, les versements anticipés à réaliser à l’ISOC en Belgique.
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant l’Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.