2024-2025
| Code | Titulaire(s) | Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Période(s) | Année académique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| E-CCPT-432 |
| français | français | 24 | 0 | Q1 | 2024-2025 |
Connaissances
*Définir le vocabulaire comptable et fiscal adéquat et spécifique à la profession.
*Maîtriser les concepts fondamentaux et les techniques de base qui régissent à l'Impôt des Sociétés (ISOC).
*Maîtriser les dispositions du Code des Impôts sur les Revenus (CIR) relatives à la détermination de la base imposable et au calcul de l'impôt des sociétés.
*Identifier, définir et expliquer les éléments constitutifs de la déclaration fiscale à l'impôt des sociétés (ISOC)
*Identifier, définir et expliquer les documents concernant à l'Impôt des Sociétés (ISOC) en précisant l'impact sur le résultat fiscal ou l'impôt finalement dû.
Aptitudes
*Dégager les liaisons fondamentales entre la comptabilité de l'entreprise et ses obligations en matière fiscale.
*Déterminer par rapport à une situation donnée d'un contribuable (décrite dans des consignes précises ou à partir de documents adéquats) les différentes ayant un impact sur la déclaration fiscale à l'Impôt des Sociétés (ISOC).
*Procéder aux différents calculs relatifs aux différentes composantes à l'Impôt des Sociétés (ISOC) allant de la base imposable au calcul de l'impôt finalement.
*Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer les conclusions.
Compétences
Face à une situation inédite d'un contribuable société décrite dans des consignes précises ou à partir des documents adéquats : Déterminer l'impact sur la déclaration fiscale. Procéder au calcul de la base imposable et au calcul de l'impôt finalement dû en justifiant ses calculs. Réaliser une simulation sur base de données complémentaires et en tirer les conclusions.
Etude des mécanismes qui régissent l'impôt des sociétés
Type de support
Syllabus
Références
*Syllabus du cours (posté sur moodle).
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
CIR ou l'ITAALEX
*Syllabus du cours (posté sur moodle).
*Autres documents complémentaires postés sur moodle.
CIR ou l'ITAALEX
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.