Sciences économiques, juridiques et de gestion (Charleroi)
Droits de succession et d'enregistrement 1.2

2024-2025

Informations Générales
Code
E-CECO-086
Année académique
2024-2025
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q2
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
DEMOULIN Sergueï

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Mémoriser le vocabulaire et les obligations en matière fiscale (TVA, droits d'enregistrement, droits de successions et droits des donations).

Aptitudes

Appliquer la législation, le vocabulaire, les obligations et les mécanismes fiscaux à des cas concrets. Face à des problèmes juridiques simples, concernant un achat immobilier (TVA et droits d'enregistrement) ou lors d'une succession (droits de succession et droits de donnation), - d'analyser et d'abstraire la situation juridique correspondante par le recours aux règles de droit la régissant et en utilisant le vocabulaire adéquat ; - de calculer les droits d'enregistrement, de donation et de successions la concernant ; - de structurer et de justifier la démarche juridique mise en oeuvre.

Compétences

Sur base de cas concrets, pouvoir calculer les droits d'enregistrement, le montant de la TVA, les frais d'achats liés à une acquisition immobilière, les droits de successions et de donnations...

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Théorie + exercices pratiques- Le cours a pour objectif de donner aux étudiants une connaissance de base des grands principes dans le secteur des impôts indirects permettant des calculs d'impôt dans ces matières. Il est à noter que des exercices semblables à ceux réalisés pendant l'année seront demandés lors des évaluations. Des notes de cours sont à la disposition des étudiants sur la plateforme. Elles sont insuffisantes pour la réussite de l'examen. Elles doivent être complétées par les explications du cours oral.

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Travaux pratiques
  • Préparations / Recherche d'informations
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Syllabus de Fiscalité réalisé par Sergueï Demoulin

Sources, références et supports éventuels

Néant

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Respecter les consignes qui seront données lors de l'examen en plus de celles présentes sur le questionnaire d'examen. Une calculatrice est indispensable lors de l'examen, à l'exclusion de GSM, Smartphone... Les étudiants seront interrogés sur l'ensemble de la matière vue en classe + exercices

L'examen aura lieu en distanciel ou en présentiel, les informations seront communiquées aux étudiants lors du dernier cours du quadrimestre.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Respecter les consignes qui seront données lors de l'examen en plus de celles présentes sur le questionnaire d'examen. Une calculatrice est indispensable lors de l'examen, à l'exclusion de GSM, Smartphone... Les étudiants seront interrogés, en seconde session, sur l'ensemble de la matière vue en classe + exercices.

L'examen aura lieu en distanciel ou en présentiel, les informations seront communiquées aux étudiants avant la session d'examen.

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.