2024-2025
| Code | Titulaire(s) | Langue(s) d'enseignement | Langue(s) d'évaluation | Théorie | Pratique | Période(s) | Année académique |
|---|---|---|---|---|---|---|---|
| H-SCPT-118 | MISERERE Isabelle | français | français | 12 | 0 | Q2 | 2024-2025 |
Connaissances
- Intégrer les notions fondamentales liées au concept de la TVA (assujettis, obligations, régimes, ...). - Mémoriser le schéma de facturation. - Intégrer les notions TVA relatives aux cas particuliers de l'HORECA et des agences de voyages.
Aptitudes
- Appliquer les mécanismes de la TVA (TVA déductible, TVA à payer) et les intégrer dans des exercices simples relatifs aux obligations de l'assujetti (déclaration, échéances de dépôt et paiement, acomptes). - Calculer la base imposable et la TVA correspondante sur base du schéma de facturation.
Compétences
Relier les notions vues en classe à la comptabilité générale d'une entreprise dans la résolution d'exercices plus complexes.
1. Notion - 2. Mécanisme de la TVA - 3. Caractéristiques de la TVA - 4. Les assujettis à la TVA (types) - 5. Les régimes TVA - 6. Les taux de TVA - 7. La facturation et base d'imposition - 8. La déclaration - 9. Cas particuliers des agences de voyages - 10. Cas particuliers de l'HORECA
Type de support
Syllabus
Références
Eléments de Gestion - Bac 1 - I. MISERERE
cf. Moodle
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