Fiches Pédagogiques

Code	Titulaire(s)	Langue(s) d'enseignement	Langue(s) d'évaluation	Théorie	Pratique	Période(s)	Année académique
K-TDRT-328	BOCKLANT Jacques	français	français	15	0	Q1	2024-2025

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Définir et expliquer les fondamentaux du droit (caractères, classifications, sources). Identifier les différents acteurs et juridictions du monde judiciaire et distinguer leur rôle et compétence respectifs. Définir et restituer les mécanismes fondamentaux des obligations, tout particulièrement dans le domaine de la responsabilité extra-contractuelle.

Aptitudes

Résoudre des applications concrètes traduisant de manière pratique les aptitudes visées. Utiliser les concepts vus dans l'analyse de situations nouvelles en intégrant la dimension multiculturelle.

Compétences

D'appliquer ses connaissances théoriques dans des situations professionnelles

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Introduction générale Notion de droit - caractéristiques de la règle de droit - les grandes classifications - les sources du droit Chapitre I. La Justice Introduction - les acteurs - les juridictions - la procédure Chapitre II. Les personnes Les personnes morales - les personnes physiques - caractéristiques juridiques de la personne physique ; Chapitre III le droit social: les acteurs-l'organisation-la structure

Méthode d'enseignement des apprentissages

Cours magistraux
Exercices dirigés
Travaux personnels

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

notes de cours sur moodle et présentation via powerpoint

Sources, références et supports éventuels

sites internet +pwp

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation	Travail journalier	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation	Travail journalier	Examen	Dispositions
Epreuve écrite	0%	100%	l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance. Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.

Epreuve Intégrée : Première Session

Mode d'évaluation: Epreuve écrite

Travail journalier: 0%

Examen: 100%

Dispositions:

l'évaluation est composée de qcm, questions vrai/faux et de mises en situation de cas pratiques. Pas de question ouverte, ni de définition à retenir. Si la situation sanitaire ou des cas de force majeure l’imposent, l'évaluation pourra s'organiser à distance.
Les ordinateurs, smartphone et autres outils/supports ne sont pas autorisés durant l'épreuve.

Epreuve Intégrée : Deuxième Session