Communication, éducation et sciences sociales (Charleroi)
Droit d'auteur et des marques

2024-2025

Informations Générales
Code
S-CDRT-225
Année académique
2024-2025
Théorie
30
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
FRANEAU Virginie

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Décrire et expliquer les principales règles juridiques applicables dans un contexte professionnel et/ou une vie citoyenne responsable.

Aptitudes

Illustrer les règles juridiques au regard de la profession et/ou de la vie citoyenne

Compétences

Construire, face un cas pratique donné, un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé ; dans ce cadre, l'étudiant sera notamment capable de sélectionner les données pertinentes de l'énoncé, d'identifier les normes applicables et d'expliquer les conséquences de leur mise en oeuvre.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

CHAPITRE 1 - LA PROPRIETE INTELLECTUELLE INTRODUCTION DEFINTION ET CARACTERISTIQUES COMMUNES TYPOLOGIE DES DROITS INTELLECTUELS CHAPITRE 2 - LE DROIT D'AUTEUR OBJET ET CONDITIONS DE LA PROTECTION ETENDUE DU DROIT LIMITES ET EXCEPTIONS DU DROIT TITULAIRE DU DROIT DUREE DU DROIT EXERCICE DU DROIT SANCTIONS ET ACTIONS JUDICIAIRES CHAPITRE 3 - LE DROIT DES MARQUES

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux

Supports principaux

Type de support

Syllabus

Références

Les références sont mentionnées dans le syllabus

Sources, références et supports éventuels

Les références se trouvent dans le syllabus

Epreuve Intégrée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve pratique
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
L'évaluation consiste en la remise d'une capsule vidéo de +/- 3 min, expliquant un des thèmes relatifs à la matière vue au cours, par groupe de 2/3 étudiants maximum. Les modalités pratiques sont sur la plate-forme de l'école
Epreuve Intégrée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve pratique
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
mêmes modalités que celles de la première session

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.