Sciences économiques, juridiques et de gestion (Mons)
Compléments de gestion : impôts indirects 2/2

2025-2026

Informations Générales
Code
CE-P2-COMGES-165-M
Type
Obligatoire
Responsable
STREBELLE Sylvie
Mode d'évaluation
Epreuve pondérée
Année académique
2025-2026
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Théorie
24
Pratique
0
Crédits
2
Liste des AAs
Compléments de gestion : impôts indirects 2.2
Code: E-MCPT-687
Période
Q2
Pondération
100.00%
Théorie
24
Pratique
0

Objectifs en rapport avec le référentiel de compétences du programme

S'organiser : structurer, planifier, coordonner et gérer de manière rigoureuse les actions et les tâches liées à sa mission

  • Mettre à jour la documentation

S'insérer dans son milieu professionnel et s'adapter à son évolution

  • Travailler, tant en autonomie qu'en équipe, dans le respect de la culture de l'entreprise
  • Adopter une attitude éthique et respecter les règles déontologiques
  • Identifier ses besoins de développement et s'inscrire dans une démarche de formation permanente

Mobiliser les savoirs et savoir-faire propres à son activité de comptable

  • Tenir la comptabilité sur base des pièces justificatives et conformément à la législation en vigueur

Communiquer : écouter, informer et conseiller les acteurs, tant en interne qu'en externe

  • Expliquer et commenter (par écrit et oralement) les documents relevant de son champ d'activités
  • Structurer sa pensée et s'exprimer, par écrit et oralement, en utilisant le vocabulaire professionnel adapté aux différents interlocuteurs

Analyser les données utiles à la réalisation de sa mission en adoptant une démarche systémique

  • Comprendre les problématiques de l'entreprise et de son environnement
  • S'assurer de la cohérence et de la pertinence des données
  • Vérifier la conformité des documents aux exigences légales

Objectifs général et cohérence pédagogique

Amener les étudiants à maîtriser les opérations de base effectuées par les indépendants et les sociétés dans le domaine de la TVA (pour les opérations réalisées en belgique et les généralités concernant la TVA internationales, en parallèle à la tenue de la comptabilité en partie double (prendre conscience de l'impact de la tenue de la comptabilité sur les impôts indirects et inversemement).

Connaissances et compétences préalables

Pout aborder cette unité, l'étudiant doit maîtriser et comprendre le principe de perception de la Taxe par l'adiministration, les différentes catégories d'assujettis et leur mode de fonctionnement, le principe des opérations imposables, de la détermination de la base d'imposaition en Belgique, les obligations de base en matière de facturation et les déductions TVA. Il doit également maîtriser parfaitement la technique des comptes.

Une maîtrise de la langue française parlée, écrite et lue est indispensable.
Les éléments repris dans ces prérequis font partie intégrante de l'épreuve écrite.