Sciences économiques, juridiques et de gestion (Tournai)
Droit civil 1.1

2025-2026

Informations Générales
Code
E-TDRT-225
Année académique
2025-2026
Théorie
36
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
  • CANTILLON Clarisse
  • N.

Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de

Connaissances

Assimiler, restituer et expliquer le vocabulaire, les notions et les mécanismes propres au droit civil vus au cours.

Aptitudes

Appliquer la norme juridique adéquate à une situation particulière et en expliquer le cheminement.

Contenu de l'Activité d'Apprentissage

Définition et sources du droit.
Structure et organisation de l'Etat belge.
Les juridictions.
Les obligations et les contrats.
Les personnes et les biens (si l'avancement de la matière le permet).

Méthode d'enseignement des apprentissages

  • Cours magistraux
  • Exercices dirigés

Supports principaux

Type de support

Diapositives

Références

Notes, à compléter, disponibles sur Moodle.

Sources, références et supports éventuels

NA

Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation: Epreuve écrite
Travail journalier: 0%
Examen: 100%
Dispositions:
Modalités d'évaluation identiques à celles de la première session

Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.