Communication, éducation et sciences sociales (Charleroi) Bachelier en écriture multimédia : Droit d'auteur et des marques
2025-2026
Code
Titulaire(s)
Langue(s) d'enseignement
Langue(s) d'évaluation
Théorie
Pratique
Période(s)
Établissement(s)
S-CDRT-225
FRANEAU Virginie
français
français
24
0
Q1
-
Informations Générales
Code
S-CDRT-225
Année académique
2025-2026
Théorie
24
Pratique
0
Période(s)
Q1
Langue d'enseignement
français
Langue d'évaluation
français
Titulaire(s)
FRANEAU Virginie
Acquis d'apprentissage - Au terme de l'activité d'apprentissage, l'étudiant sera capable de
Connaissances
Décrire et expliquer les principales règles juridiques applicables dans un contexte professionnel et/ou une vie citoyenne responsable.
Aptitudes
Illustrer les règles juridiques au regard de la profession et/ou de la vie citoyenne
Compétences
Construire, face un cas pratique donné, un raisonnement cohérent et juridiquement argumenté apportant une solution pertinente au problème soulevé ; dans ce cadre, l'étudiant sera notamment capable de sélectionner les données pertinentes de l'énoncé, d'identifier les normes applicables et d'expliquer les conséquences de leur mise en oeuvre.
Contenu de l'Activité d'Apprentissage
CHAPITRE 1 - LA PROPRIETE INTELLECTUELLE INTRODUCTION DEFINTION ET CARACTERISTIQUES COMMUNES TYPOLOGIE DES DROITS INTELLECTUELS CHAPITRE 2 - LE DROIT D'AUTEUR OBJET ET CONDITIONS DE LA PROTECTION ETENDUE DU DROIT LIMITES ET EXCEPTIONS DU DROIT TITULAIRE DU DROIT DUREE DU DROIT EXERCICE DU DROIT SANCTIONS ET ACTIONS JUDICIAIRES CHAPITRE 3 - LE DROIT DES MARQUES
Méthode d'enseignement des apprentissages
Cours magistraux
Supports principaux
Type de support
Syllabus
Références
Les références sont mentionnées dans le syllabus
Sources, références et supports éventuels
Les références se trouvent dans le syllabus
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation
évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve pratique
0%
100%
L'évaluation consiste en la remise d'une capsule vidéo de +/- 3 min, expliquant un des thèmes relatifs à la matière vue au cours, par groupe de 2/3 étudiants maximum. Les modalités pratiques sont sur la plate-forme de l'école au plus tard le 1er décembre
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation
Évaluation continue
Examen
Dispositions
Epreuve pratique
0%
100%
mêmes modalités que celles de la première session
Epreuve Pondérée : Première Session
Mode d'évaluation:Epreuve pratique
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
L'évaluation consiste en la remise d'une capsule vidéo de +/- 3 min, expliquant un des thèmes relatifs à la matière vue au cours, par groupe de 2/3 étudiants maximum. Les modalités pratiques sont sur la plate-forme de l'école au plus tard le 1er décembre
Epreuve Pondérée : Deuxième Session
Mode d'évaluation:Epreuve pratique
Évaluation continue:0%
Examen:100%
Dispositions:
mêmes modalités que celles de la première session
Les usages de l’Intelligence Artificielle dans l’enseignement supérieur sont référencés et détaillés au sein d'une charte institutionnelle. Consultez le site https://ia.condorcet.be pour plus d'informations.
